{"id":8004,"date":"2019-09-11T13:30:00","date_gmt":"2019-09-11T13:30:00","guid":{"rendered":"https:\/\/domaine-des-amiel.com\/conditions-generales-de-ventes\/"},"modified":"2024-04-02T14:42:40","modified_gmt":"2024-04-02T12:42:40","slug":"conditions-generales-de-ventes","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/domaine-des-amiel.com\/en\/conditions-generales-de-ventes\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes"},"content":{"rendered":"

[vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\r\n

Identit\u00e9 du vendeur<\/h2>\r\n\r\n

La soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES SAS, Soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e au capital social de 2 000,00 euros Dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 19 PLAN DIDEROT, 34290 MONTBLANC Immatricul\u00e9e au RCS de Montpellier sous le num\u00e9ro SIRET : 813 154 283 00010 RCS Montpellier E-mail : contact(at)domainedesamiel.com T\u00e9l\u00e9phone : (+33) 6 83 82 21 80 Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent aux produits vendus sur le site https:\/\/domaine-des-amiel.com\/ exploit\u00e9 et mis en ligne par la Soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l\u2019objet de modifications et mises \u00e0 jour, les conditions applicables \u00e0 la commande d\u2019un produit par un Client sont celles en vigueur au jour de la commande. L\u2019ensemble de ces informations est en langue fran\u00e7aise. Le Client d\u00e9clare avoir la pleine capacit\u00e9 juridique lui permettant de s\u2019engager au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Produits<\/h2>\r\n\r\n

Chaque produit propos\u00e9 sur le Site est accompagn\u00e9 d\u2019une ou plusieurs photographies, d\u2019un texte descriptif des mati\u00e8res et couleurs, ces informations ne sont pas contractuelles.<\/p>\r\n

Les descriptions et photographies des produits vendus sur le Site sont le plus exactes et le plus fid\u00e8les \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 possible. Toutefois, les couleurs, dimensions, textures et autres caract\u00e9ristiques des Produits peuvent \u00eatre alt\u00e9r\u00e9es par les \u00e9crans ou navigateurs internet utilis\u00e9s pour les visualiser.
Le Client reconna\u00eet ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le Site sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 du Vendeur en cas d\u2019erreur, d\u2019omission ou de modification.
Toutefois, AMIEL FRERES s\u2019engage \u00e0 ce que la repr\u00e9sentation photographique des produits sur le site soit la plus fid\u00e8le possible au produit.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Modalit\u00e9s de commande<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Apr\u00e8s validation de la commande par le Vendeur, le Client re\u00e7oit par e-mail une confirmation.
La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la proc\u00e9dure mise en place par AMIEL FRERES sur le site comprenant des \u00e9tapes successives aboutissant \u00e0 la validation de la Commande.
Afin de passer commande, le Client s\u2019engage \u00e0 communiquer via le Site uniquement les informations r\u00e9elles et valides n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la prestation faisant l\u2019objet des pr\u00e9sentes CGV. Le Vendeur ne saurait \u00eatre tenu pour responsable des informations erron\u00e9es transmises par le Client entra\u00eenant l\u2019inex\u00e9cution de la prestation faisant l\u2019objet des pr\u00e9sentes CGV. Le Client peut \u00e0 tout moment acc\u00e9der \u00e0 ses donn\u00e9es et les modifier dans la rubrique \u00ab mon compte \u00bb.
Toute commande ne sera r\u00e9put\u00e9e valid\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s acceptation du paiement. Le Vendeur sera en droit de refuser ou d\u2019annuler toute commande relative \u00e0 un Client en litige sur une commande ant\u00e9rieure.
Les commandes sont accept\u00e9es dans la limite des stocks disponibles. L\u2019indisponibilit\u00e9 d\u00e9finitive ou temporaire d\u2019un produit ne saurait en aucun cas engager la responsabilit\u00e9 du vendeur et ne saurait ouvrir droit au Client \u00e0 indemnisation ou dommages et int\u00e9r\u00eats. Apr\u00e8s validation de la commande par le Vendeur, le Client re\u00e7oit par e-mail une confirmation.
Le client peut s\u00e9lectionner autant de Produits qu\u2019il le souhaite qui s\u2019ajouteront au panier. Le panier r\u00e9capitule les produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y aff\u00e9rents. Le client pourra librement modifier le panier avant validation de sa commande. La validation de la Commande vaut confirmation de l\u2019acceptation par le client des CGV, des produits achet\u00e9s, de leur prix ainsi que des frais associ\u00e9s. Un email de confirmation r\u00e9capitulant la commande (produits, prix, disponibilit\u00e9 des produits, quantit\u00e9\u2026) sera adress\u00e9 au client par https:\/\/domaine-des-amiel.com\/. A cet effet, le client accepte formellement l\u2019usage du courrier \u00e9lectronique pour la confirmation par AMIEL FRERES du contenu de sa commande.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Prix et modalit\u00e9s de paiement<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Les prix affich\u00e9s sur le site sont exprim\u00e9s en euro, toutes taxes comprises (TVA fran\u00e7aise et autres taxes applicables au jour de la commande), hors participation aux frais d\u2019emballage, de traitement de la commande et de port.
Les frais d\u2019emballage, de traitement de la commande et de port sont indiqu\u00e9s avant validation de la commande.
Le vendeur peut modifier les prix des produits \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis notamment en raison d\u2019\u00e9volution du cadre \u00e9conomique, l\u00e9gislatif et fiscal. Les produits sont factur\u00e9s sur la base du tarif en vigueur \u00e0 la validation de la commande.
Les produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de la soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES jusqu\u2019au complet encaissement du prix de chaque commande par la soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES.<\/p>\r\n

Le r\u00e8glement des achats s\u2019effectue via la plateforme s\u00e9curis\u00e9e de notre partenaire Stripe.
Le client reconna\u00eet express\u00e9ment que la communication de son num\u00e9ro de carte bancaire \u00e0 AMIEL FRERES vaut autorisation de d\u00e9bit de son compte \u00e0 concurrence du prix des produits command\u00e9s. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, une notification d\u2019annulation de commande pour d\u00e9faut de paiement est envoy\u00e9e au client par AMIEL FRERES sur l\u2019adresse email communiqu\u00e9e par le client lors de son inscription sur le site.
Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es et conserv\u00e9es par AMIEL FRERES constituent la preuve de la commande et de l\u2019ensemble des ventes pass\u00e9es. Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par la plate-forme de paiement (BANQUE) constituent la preuve de toute transaction financi\u00e8re intervenue entre le client et AMIEL FRERES.
Pour une livraison hors de l\u2019union europ\u00e9enne, le client devra acquitter les droits de douane, ou autres taxes dues \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalit\u00e9s qui s\u2019y rapportent sont \u00e9galement \u00e0 la charge exclusive du Client.
Le Client est seul responsable de la v\u00e9rification des possibilit\u00e9s d\u2019importation des produits command\u00e9s au regard des droits du territoire du pays de livraison.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Livraisons<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Les informations nominatives relatives au Client sont indispensables pour le traitement et l\u2019acheminement des commandes, et l\u2019\u00e9tablissement des factures.
La soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES s\u2019engage ne pas divulguer \u00e0 des tiers les informations communiqu\u00e9es par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales et seront trait\u00e9es en toute confidentialit\u00e9 compte-tenu des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8res personnelles communiqu\u00e9es par le Client.
Le Client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent, qu\u2019il peut exercer aupr\u00e8s de AMIEL FRERES.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :
AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

<\/h2>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Le Client reconna\u00eet que les Produits AMIEL FRERES et les signes distinctifs (image, photographies, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de AMIEL FRERES.
Le Client s\u2019interdit tout acte de reproduction ou d\u2019utilisation des mod\u00e8les de produit, conditionnements, marques ou signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilis\u00e9s par AMIEL FRERES, ainsi que tout acte tendant \u00e0 l\u2019appropriation de ces \u00e9l\u00e9ments, qu\u2019ils fassent ou non l\u2019objet d\u2019une protection par AMIEL FRERES par un brevet, marque, dessin et mod\u00e8le enregistr\u00e9 ou d\u2019un droit d\u2019auteur.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Droit applicable, langue et litiges<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les commandes accept\u00e9es sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.
La langue des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et des commandes accept\u00e9es est la langue fran\u00e7aise.
En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][\/vc_column][\/vc_row]<\/p><\/h2>\r\n

Dans le cas o\u00f9 le client ne serait pas satisfait des produits il dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation de 14 jours francs \u00e0 dater du
jour de la r\u00e9ception de sa commande pour retourner un ou plusieurs articles, sans en justifier le motif.<\/p>\r\n

Le ou les produits retourn\u00e9s doivent \u00eatre \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf, ne pas avoir \u00e9t\u00e9 port\u00e9s ni utilis\u00e9s ou ayant fait l\u2019objet d\u2019un usage quelconque et dans leur emballage d\u2019origine, accompagn\u00e9s d\u2019une copie de la facture. Sinon le colis sera retourn\u00e9. Le client organise le retour \u00e0 sa convenance, \u00e0 ses frais et \u00e0 ses risques \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\r\n

AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

Les frais d\u2019exp\u00e9ditions li\u00e9s au retour des produits restent \u00e0 la charge du client sauf si le produit re\u00e7u n\u2019est pas conforme ou pr\u00e9sente un vice de fabrication.
Des \u00e9ventuels frais de douanes li\u00e9s au retour de produit d\u2019un pays \u00e9tranger sont aussi \u00e0 la charge du client.
AMIEL FRERES conseille vivement \u00e0 ses clients de retourner les produits par Lettre suivie ou Colissimo. Le client a \u00e9galement la possibilit\u00e9 de choisir le transporteur de son choix. En revanche, les frais de retour ainsi que les risques li\u00e9s sont \u00e0 la charge du client. Il lui est en cons\u00e9quence recommand\u00e9 de se m\u00e9nager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les produits soient retourn\u00e9s avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant date certaine.<\/p>\r\n

A r\u00e9ception, et sous r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions de retour, le vendeur proc\u00e8dera au remboursement de la commande hors frais d\u2019exp\u00e9dition initiaux par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du client dans les 15 jours suivant la r\u00e9ception du colis par le vendeur. Aucun \u00e9change n\u2019est possible.
A d\u00e9faut de respect des pr\u00e9sentes conditions de retour, le colis sera retourn\u00e9 au client \u00e0 ses frais et n\u2019entra\u00eenera aucun remboursement.
Sont exclus de toute garantie :
\u2013 Les utilisations et entretiens non conformes ainsi que les d\u00e9fauts d\u2019utilisation ou d\u2019entretien.
\u2013 Les d\u00e9t\u00e9riorations dues \u00e0 une erreur de manipulation, \u00e0 une utilisation abusive ou anormale, \u00e0 une modification physique intentionnelle ou accidentelle, \u00e0 une utilisation \u00e0 des fins professionnelles ou commerciales.
\u2013 Les d\u00e9t\u00e9riorations dues \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur (foudre, d\u00e9g\u00e2ts des eaux, etc\u2026).
\u2013 Les interventions effectu\u00e9es sur le bijou par toute personne non mandat\u00e9e par le Service Apr\u00e8s-Vente ainsi que les d\u00e9t\u00e9riorations cons\u00e9cutives \u00e0 une telle intervention.<\/p>\r\n

Le remboursement s\u2019effectuera par virement bancaire sur la carte ayant servie \u00e0 r\u00e9gler la facture initiale. Il n\u2019est pas possible de remplacer ni d\u2019\u00e9changer les produits retourn\u00e9s. Il faudra passer une nouvelle commande en ligne.<\/p>\r\n

<\/h2>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\r\n

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Les informations nominatives relatives au Client sont indispensables pour le traitement et l\u2019acheminement des commandes, et l\u2019\u00e9tablissement des factures.
La soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES s\u2019engage ne pas divulguer \u00e0 des tiers les informations communiqu\u00e9es par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales et seront trait\u00e9es en toute confidentialit\u00e9 compte-tenu des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8res personnelles communiqu\u00e9es par le Client.
Le Client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent, qu\u2019il peut exercer aupr\u00e8s de AMIEL FRERES.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :
AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Le Client reconna\u00eet que les Produits AMIEL FRERES et les signes distinctifs (image, photographies, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de AMIEL FRERES.
Le Client s\u2019interdit tout acte de reproduction ou d\u2019utilisation des mod\u00e8les de produit, conditionnements, marques ou signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilis\u00e9s par AMIEL FRERES, ainsi que tout acte tendant \u00e0 l\u2019appropriation de ces \u00e9l\u00e9ments, qu\u2019ils fassent ou non l\u2019objet d\u2019une protection par AMIEL FRERES par un brevet, marque, dessin et mod\u00e8le enregistr\u00e9 ou d\u2019un droit d\u2019auteur.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Droit applicable, langue et litiges<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les commandes accept\u00e9es sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.
La langue des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et des commandes accept\u00e9es est la langue fran\u00e7aise.
En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\r\n

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[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

<\/h2>\r\n

Droit de r\u00e9tractation et modalit\u00e9s de retour<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Dans le cas o\u00f9 le client ne serait pas satisfait des produits il dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation de 14 jours francs \u00e0 dater du
jour de la r\u00e9ception de sa commande pour retourner un ou plusieurs articles, sans en justifier le motif.<\/p>\r\n

Le ou les produits retourn\u00e9s doivent \u00eatre \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf, ne pas avoir \u00e9t\u00e9 port\u00e9s ni utilis\u00e9s ou ayant fait l\u2019objet d\u2019un usage quelconque et dans leur emballage d\u2019origine, accompagn\u00e9s d\u2019une copie de la facture. Sinon le colis sera retourn\u00e9. Le client organise le retour \u00e0 sa convenance, \u00e0 ses frais et \u00e0 ses risques \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\r\n

AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

Les frais d\u2019exp\u00e9ditions li\u00e9s au retour des produits restent \u00e0 la charge du client sauf si le produit re\u00e7u n\u2019est pas conforme ou pr\u00e9sente un vice de fabrication.
Des \u00e9ventuels frais de douanes li\u00e9s au retour de produit d\u2019un pays \u00e9tranger sont aussi \u00e0 la charge du client.
AMIEL FRERES conseille vivement \u00e0 ses clients de retourner les produits par Lettre suivie ou Colissimo. Le client a \u00e9galement la possibilit\u00e9 de choisir le transporteur de son choix. En revanche, les frais de retour ainsi que les risques li\u00e9s sont \u00e0 la charge du client. Il lui est en cons\u00e9quence recommand\u00e9 de se m\u00e9nager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les produits soient retourn\u00e9s avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant date certaine.<\/p>\r\n

A r\u00e9ception, et sous r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions de retour, le vendeur proc\u00e8dera au remboursement de la commande hors frais d\u2019exp\u00e9dition initiaux par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du client dans les 15 jours suivant la r\u00e9ception du colis par le vendeur. Aucun \u00e9change n\u2019est possible.
A d\u00e9faut de respect des pr\u00e9sentes conditions de retour, le colis sera retourn\u00e9 au client \u00e0 ses frais et n\u2019entra\u00eenera aucun remboursement.
Sont exclus de toute garantie :
\u2013 Les utilisations et entretiens non conformes ainsi que les d\u00e9fauts d\u2019utilisation ou d\u2019entretien.
\u2013 Les d\u00e9t\u00e9riorations dues \u00e0 une erreur de manipulation, \u00e0 une utilisation abusive ou anormale, \u00e0 une modification physique intentionnelle ou accidentelle, \u00e0 une utilisation \u00e0 des fins professionnelles ou commerciales.
\u2013 Les d\u00e9t\u00e9riorations dues \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur (foudre, d\u00e9g\u00e2ts des eaux, etc\u2026).
\u2013 Les interventions effectu\u00e9es sur le bijou par toute personne non mandat\u00e9e par le Service Apr\u00e8s-Vente ainsi que les d\u00e9t\u00e9riorations cons\u00e9cutives \u00e0 une telle intervention.<\/p>\r\n

Le remboursement s\u2019effectuera par virement bancaire sur la carte ayant servie \u00e0 r\u00e9gler la facture initiale. Il n\u2019est pas possible de remplacer ni d\u2019\u00e9changer les produits retourn\u00e9s. Il faudra passer une nouvelle commande en ligne.<\/p>\r\n

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[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\r\n

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Les informations nominatives relatives au Client sont indispensables pour le traitement et l\u2019acheminement des commandes, et l\u2019\u00e9tablissement des factures.
La soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES s\u2019engage ne pas divulguer \u00e0 des tiers les informations communiqu\u00e9es par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales et seront trait\u00e9es en toute confidentialit\u00e9 compte-tenu des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8res personnelles communiqu\u00e9es par le Client.
Le Client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent, qu\u2019il peut exercer aupr\u00e8s de AMIEL FRERES.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :
AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\r\n

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Le Client reconna\u00eet que les Produits AMIEL FRERES et les signes distinctifs (image, photographies, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de AMIEL FRERES.
Le Client s\u2019interdit tout acte de reproduction ou d\u2019utilisation des mod\u00e8les de produit, conditionnements, marques ou signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilis\u00e9s par AMIEL FRERES, ainsi que tout acte tendant \u00e0 l\u2019appropriation de ces \u00e9l\u00e9ments, qu\u2019ils fassent ou non l\u2019objet d\u2019une protection par AMIEL FRERES par un brevet, marque, dessin et mod\u00e8le enregistr\u00e9 ou d\u2019un droit d\u2019auteur.<\/p>\r\n

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Droit applicable, langue et litiges<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les commandes accept\u00e9es sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.
La langue des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et des commandes accept\u00e9es est la langue fran\u00e7aise.
En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L 121-20-3 du Code de la Consommation, les Produits command\u00e9s sont livr\u00e9s dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s sur le site et lors de la confirmation de la commande, et dans un d\u00e9lai de 30 jours ouvrables \u00e0 compter de la commande. Les d\u00e9lais indiqu\u00e9s sur le site et lors de la confirmation de la commande ne le sont qu\u2019\u00e0 titre indicatif et correspondent au d\u00e9lai moyen de traitement et d\u2019acheminement du colis.<\/p>\r\n

Dans le cas o\u00f9 le colis serait endommag\u00e9 \u00e0 la livraison, le client doit v\u00e9rifier en pr\u00e9sence du transporteur l\u2019\u00e9tat des produits de sa commande et signaler pr\u00e9cis\u00e9ment sur le bon de livraison du transporteur toute r\u00e9serve en cas d\u2019article manquant ou endommag\u00e9.<\/p>\r\n

Les produits sont livr\u00e9s dans le monde entier. Aucune livraison ne peut \u00eatre effectu\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse d\u2019un h\u00f4tel ou d\u2019une bo\u00eete postale.<\/p>\r\n

AMIEL FRERES s\u2019engage \u00e0 exp\u00e9dier toutes les commandes sous 24 \u00e0 48h (seulement les jours ouvrables).<\/p>\r\n

Cependant, lors de p\u00e9riodes de forte affluence comme No\u00ebl, AMIEL FRERES se r\u00e9serve le droit d\u2019\u00e9tendre le d\u00e9lai d\u2019exp\u00e9dition \u00e0 72h.<\/p>\r\n

\u00c0 partir de l\u2019exp\u00e9dition de la commande, les d\u00e9lais moyens de livraisons sont les suivants :<\/p>\r\n

48 h \u00e0 72 h ouvr\u00e9s en Coli nationale.
5 \u00e0 10 jours ouvr\u00e9s en Coli internationale.
Il est pr\u00e9cis\u00e9 que tout changement d\u2019adresse de livraison effectu\u00e9 le Client post\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019enregistrement de la commande peut entra\u00eener un allongement du d\u00e9lai de livraison.<\/p>\r\n

AMIEL FRERES et les transporteurs \u00e9tant des entit\u00e9s distinctes et ind\u00e9pendantes, AMIEL FRERES ne peut \u00eatre tenu responsable pour un quelconque retard et erreur de livraison ou perte de colis imputable \u00e0 La Poste.<\/p>\r\n

<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

<\/h2>\r\n

Droit de r\u00e9tractation et modalit\u00e9s de retour<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Dans le cas o\u00f9 le client ne serait pas satisfait des produits il dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation de 14 jours francs \u00e0 dater du
jour de la r\u00e9ception de sa commande pour retourner un ou plusieurs articles, sans en justifier le motif.<\/p>\r\n

Le ou les produits retourn\u00e9s doivent \u00eatre \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf, ne pas avoir \u00e9t\u00e9 port\u00e9s ni utilis\u00e9s ou ayant fait l\u2019objet d\u2019un usage quelconque et dans leur emballage d\u2019origine, accompagn\u00e9s d\u2019une copie de la facture. Sinon le colis sera retourn\u00e9. Le client organise le retour \u00e0 sa convenance, \u00e0 ses frais et \u00e0 ses risques \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\r\n

AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

Les frais d\u2019exp\u00e9ditions li\u00e9s au retour des produits restent \u00e0 la charge du client sauf si le produit re\u00e7u n\u2019est pas conforme ou pr\u00e9sente un vice de fabrication.
Des \u00e9ventuels frais de douanes li\u00e9s au retour de produit d\u2019un pays \u00e9tranger sont aussi \u00e0 la charge du client.
AMIEL FRERES conseille vivement \u00e0 ses clients de retourner les produits par Lettre suivie ou Colissimo. Le client a \u00e9galement la possibilit\u00e9 de choisir le transporteur de son choix. En revanche, les frais de retour ainsi que les risques li\u00e9s sont \u00e0 la charge du client. Il lui est en cons\u00e9quence recommand\u00e9 de se m\u00e9nager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les produits soient retourn\u00e9s avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant date certaine.<\/p>\r\n

A r\u00e9ception, et sous r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions de retour, le vendeur proc\u00e8dera au remboursement de la commande hors frais d\u2019exp\u00e9dition initiaux par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du client dans les 15 jours suivant la r\u00e9ception du colis par le vendeur. Aucun \u00e9change n\u2019est possible.
A d\u00e9faut de respect des pr\u00e9sentes conditions de retour, le colis sera retourn\u00e9 au client \u00e0 ses frais et n\u2019entra\u00eenera aucun remboursement.
Sont exclus de toute garantie :
\u2013 Les utilisations et entretiens non conformes ainsi que les d\u00e9fauts d\u2019utilisation ou d\u2019entretien.
\u2013 Les d\u00e9t\u00e9riorations dues \u00e0 une erreur de manipulation, \u00e0 une utilisation abusive ou anormale, \u00e0 une modification physique intentionnelle ou accidentelle, \u00e0 une utilisation \u00e0 des fins professionnelles ou commerciales.
\u2013 Les d\u00e9t\u00e9riorations dues \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur (foudre, d\u00e9g\u00e2ts des eaux, etc\u2026).
\u2013 Les interventions effectu\u00e9es sur le bijou par toute personne non mandat\u00e9e par le Service Apr\u00e8s-Vente ainsi que les d\u00e9t\u00e9riorations cons\u00e9cutives \u00e0 une telle intervention.<\/p>\r\n

Le remboursement s\u2019effectuera par virement bancaire sur la carte ayant servie \u00e0 r\u00e9gler la facture initiale. Il n\u2019est pas possible de remplacer ni d\u2019\u00e9changer les produits retourn\u00e9s. Il faudra passer une nouvelle commande en ligne.<\/p>\r\n

<\/h2>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Les informations nominatives relatives au Client sont indispensables pour le traitement et l\u2019acheminement des commandes, et l\u2019\u00e9tablissement des factures.
La soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES s\u2019engage ne pas divulguer \u00e0 des tiers les informations communiqu\u00e9es par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales et seront trait\u00e9es en toute confidentialit\u00e9 compte-tenu des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8res personnelles communiqu\u00e9es par le Client.
Le Client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent, qu\u2019il peut exercer aupr\u00e8s de AMIEL FRERES.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :
AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

<\/h2>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Le Client reconna\u00eet que les Produits AMIEL FRERES et les signes distinctifs (image, photographies, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de AMIEL FRERES.
Le Client s\u2019interdit tout acte de reproduction ou d\u2019utilisation des mod\u00e8les de produit, conditionnements, marques ou signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilis\u00e9s par AMIEL FRERES, ainsi que tout acte tendant \u00e0 l\u2019appropriation de ces \u00e9l\u00e9ments, qu\u2019ils fassent ou non l\u2019objet d\u2019une protection par AMIEL FRERES par un brevet, marque, dessin et mod\u00e8le enregistr\u00e9 ou d\u2019un droit d\u2019auteur.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Droit applicable, langue et litiges<\/h2>\r\n

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Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les commandes accept\u00e9es sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.
La langue des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et des commandes accept\u00e9es est la langue fran\u00e7aise.
En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][\/vc_column][\/vc_row]<\/p><\/h2>\r\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L 121-20-3 du Code de la Consommation, les Produits command\u00e9s sont livr\u00e9s dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s sur le site et lors de la confirmation de la commande, et dans un d\u00e9lai de 30 jours ouvrables \u00e0 compter de la commande. Les d\u00e9lais indiqu\u00e9s sur le site et lors de la confirmation de la commande ne le sont qu\u2019\u00e0 titre indicatif et correspondent au d\u00e9lai moyen de traitement et d\u2019acheminement du colis.<\/p>\r\n

Dans le cas o\u00f9 le colis serait endommag\u00e9 \u00e0 la livraison, le client doit v\u00e9rifier en pr\u00e9sence du transporteur l\u2019\u00e9tat des produits de sa commande et signaler pr\u00e9cis\u00e9ment sur le bon de livraison du transporteur toute r\u00e9serve en cas d\u2019article manquant ou endommag\u00e9.<\/p>\r\n

Les produits sont livr\u00e9s dans le monde entier. Aucune livraison ne peut \u00eatre effectu\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse d\u2019un h\u00f4tel ou d\u2019une bo\u00eete postale.<\/p>\r\n

AMIEL FRERES s\u2019engage \u00e0 exp\u00e9dier toutes les commandes sous 24 \u00e0 48h (seulement les jours ouvrables).<\/p>\r\n

Cependant, lors de p\u00e9riodes de forte affluence comme No\u00ebl, AMIEL FRERES se r\u00e9serve le droit d\u2019\u00e9tendre le d\u00e9lai d\u2019exp\u00e9dition \u00e0 72h.<\/p>\r\n

\u00c0 partir de l\u2019exp\u00e9dition de la commande, les d\u00e9lais moyens de livraisons sont les suivants :<\/p>\r\n

48 h \u00e0 72 h ouvr\u00e9s en Coli nationale.
5 \u00e0 10 jours ouvr\u00e9s en Coli internationale.
Il est pr\u00e9cis\u00e9 que tout changement d\u2019adresse de livraison effectu\u00e9 le Client post\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019enregistrement de la commande peut entra\u00eener un allongement du d\u00e9lai de livraison.<\/p>\r\n

AMIEL FRERES et les transporteurs \u00e9tant des entit\u00e9s distinctes et ind\u00e9pendantes, AMIEL FRERES ne peut \u00eatre tenu responsable pour un quelconque retard et erreur de livraison ou perte de colis imputable \u00e0 La Poste.<\/p>\r\n

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[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

<\/h2>\r\n

Droit de r\u00e9tractation et modalit\u00e9s de retour<\/h2>\r\n

<\/h2>\r\n

Dans le cas o\u00f9 le client ne serait pas satisfait des produits il dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation de 14 jours francs \u00e0 dater du
jour de la r\u00e9ception de sa commande pour retourner un ou plusieurs articles, sans en justifier le motif.<\/p>\r\n

Le ou les produits retourn\u00e9s doivent \u00eatre \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf, ne pas avoir \u00e9t\u00e9 port\u00e9s ni utilis\u00e9s ou ayant fait l\u2019objet d\u2019un usage quelconque et dans leur emballage d\u2019origine, accompagn\u00e9s d\u2019une copie de la facture. Sinon le colis sera retourn\u00e9. Le client organise le retour \u00e0 sa convenance, \u00e0 ses frais et \u00e0 ses risques \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\r\n

AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

Les frais d\u2019exp\u00e9ditions li\u00e9s au retour des produits restent \u00e0 la charge du client sauf si le produit re\u00e7u n\u2019est pas conforme ou pr\u00e9sente un vice de fabrication.
Des \u00e9ventuels frais de douanes li\u00e9s au retour de produit d\u2019un pays \u00e9tranger sont aussi \u00e0 la charge du client.
AMIEL FRERES conseille vivement \u00e0 ses clients de retourner les produits par Lettre suivie ou Colissimo. Le client a \u00e9galement la possibilit\u00e9 de choisir le transporteur de son choix. En revanche, les frais de retour ainsi que les risques li\u00e9s sont \u00e0 la charge du client. Il lui est en cons\u00e9quence recommand\u00e9 de se m\u00e9nager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les produits soient retourn\u00e9s avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant date certaine.<\/p>\r\n

A r\u00e9ception, et sous r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions de retour, le vendeur proc\u00e8dera au remboursement de la commande hors frais d\u2019exp\u00e9dition initiaux par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du client dans les 15 jours suivant la r\u00e9ception du colis par le vendeur. Aucun \u00e9change n\u2019est possible.
A d\u00e9faut de respect des pr\u00e9sentes conditions de retour, le colis sera retourn\u00e9 au client \u00e0 ses frais et n\u2019entra\u00eenera aucun remboursement.
Sont exclus de toute garantie :
\u2013 Les utilisations et entretiens non conformes ainsi que les d\u00e9fauts d\u2019utilisation ou d\u2019entretien.
\u2013 Les d\u00e9t\u00e9riorations dues \u00e0 une erreur de manipulation, \u00e0 une utilisation abusive ou anormale, \u00e0 une modification physique intentionnelle ou accidentelle, \u00e0 une utilisation \u00e0 des fins professionnelles ou commerciales.
\u2013 Les d\u00e9t\u00e9riorations dues \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur (foudre, d\u00e9g\u00e2ts des eaux, etc\u2026).
\u2013 Les interventions effectu\u00e9es sur le bijou par toute personne non mandat\u00e9e par le Service Apr\u00e8s-Vente ainsi que les d\u00e9t\u00e9riorations cons\u00e9cutives \u00e0 une telle intervention.<\/p>\r\n

Le remboursement s\u2019effectuera par virement bancaire sur la carte ayant servie \u00e0 r\u00e9gler la facture initiale. Il n\u2019est pas possible de remplacer ni d\u2019\u00e9changer les produits retourn\u00e9s. Il faudra passer une nouvelle commande en ligne.<\/p>\r\n

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[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\r\n

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Les informations nominatives relatives au Client sont indispensables pour le traitement et l\u2019acheminement des commandes, et l\u2019\u00e9tablissement des factures.
La soci\u00e9t\u00e9 AMIEL FRERES s\u2019engage ne pas divulguer \u00e0 des tiers les informations communiqu\u00e9es par les Clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es que pour le traitement de sa commande et le suivi des relations commerciales et seront trait\u00e9es en toute confidentialit\u00e9 compte-tenu des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8res personnelles communiqu\u00e9es par le Client.
Le Client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent, qu\u2019il peut exercer aupr\u00e8s de AMIEL FRERES.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :
AMIEL FRERES
19 PLAN DIDEROT,
34290 MONTBLANC<\/p>\r\n

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\r\n

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Le Client reconna\u00eet que les Produits AMIEL FRERES et les signes distinctifs (image, photographies, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de AMIEL FRERES.
Le Client s\u2019interdit tout acte de reproduction ou d\u2019utilisation des mod\u00e8les de produit, conditionnements, marques ou signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilis\u00e9s par AMIEL FRERES, ainsi que tout acte tendant \u00e0 l\u2019appropriation de ces \u00e9l\u00e9ments, qu\u2019ils fassent ou non l\u2019objet d\u2019une protection par AMIEL FRERES par un brevet, marque, dessin et mod\u00e8le enregistr\u00e9 ou d\u2019un droit d\u2019auteur.<\/p>\r\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space][vc_column_text]<\/p>\r\n

Droit applicable, langue et litiges<\/h2>\r\n

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Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les commandes accept\u00e9es sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.
La langue des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et des commandes accept\u00e9es est la langue fran\u00e7aise.
En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\r\n

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